Séance du 25 juin 2026

Ordre du jour :

Approbation du compte financier unique 2025 – Budget commune.
Approbation du compte financier unique 2025 – Budget assainissement.
Affectation des résultats 2025 – Budget commune.
Affectation des résultats 2025 – Budget assainissement.
Subventions aux associations 2026.
Redevance GRDF 2026.
Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz naturel.
Demande de fonds de concours CCCY - Travaux de voirie.
Mise à jour des tarifs municipaux.
Désignation des délégués au CNAS.
Création d’une instance « conseil des sages » et adhésion à la Fédération française Villages et Villes Sages.
Remboursement aux élus des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à son domicile.
Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet.
Création d’un emploi d’adjoint territorial d’animation à temps non complet.
Questions diverses.

Documents à télécharger : liste-des-deliberations.pdf

Ordre du jour :

Documents à télécharger : deliberations-du-23-avril-2026.pdf

Ordre du jour :

Formation des commissions communales et fixation du nombre de membres.
Elections des membres des commissions communales.
Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO).
Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP).
Désignation des élus délégués au sein des syndicats et organismes divers.
Désignation des élus délégués au conseil d’administration de la caisse des écoles.
Désignation des élus délégués au conseil d’administration du CCAS.
Indemnités de fonction des élus.
Délégation permanente du conseil municipal au maire.
Participation à la complémentaire santé des agents communaux.
Questions diverses