Vue de haut

Séance du 12 novembre 2026

Ordre du jour :

  1. Budget supplémentaire 2026 - commune.
  2. Budget supplémentaire 2026 - assainissement.
  3. Demande de fonds de concours à la CCCY pour l’ajout d’un lampadaire sur le parking de l’école.
  4. Fixation du tarif emplacement pour le marché des producteurs locaux du 24 avril 2027.
  5. Rapport d’activité 2025 assainissement de la SAUR.
  6. Fixation de la redevance 2025 pour frais de gestion et de contrôle du service public d’assainissement.
  7. Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance 2027 pour la performance des systèmes d’assainissement collectif.
  8. Fixation des redevances d’occupation du domaine public 2026 - SAUR et ORANGE.
  9. Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne.
  10. Désignation d'un élu référent sécurité routière.
  11. Rapport d’activité 2025 de la CCCY.
  12. Rapport d’activité 2025 « déchets ménagers et assimilés ».
  13. Rapport d’activité 2025 du SEY.
  14. Nomination des membres du conseil des sages de la commune de Grosrouvre.
  15. Règlement intérieur du conseil des sages de la commune de Grosrouvre.

Documents à télécharger : liste-des-deliberations-du-12-novembre-2026.pdf

budget-supplementaire-commune-2026.pdf

budget-supplementaire-assainissement-2026.pdf

 

Séance du 10 septembre 2026

Ordre du jour :

  1. Admission en non-valeur des sommes irrécouvrables.
  2. Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2026 pour les travaux de rénovation énergétique.
  3. Refacturation de l’élagage effectué en l’absence d’entretien des parcelles par les propriétaires ou les locataires.
  4. Convention de partenariat pour la stérilisation et l’identification des chats errants.
  5. Convention avec le CIG relative au service de médecine du travail.
  6. Mandat spécial assurance Isabelle RAMAIN.

Communications du maire.

  • Rapport d’activité 2025 du SILY.

Décisions du maire.

Questions diverses.

Documents à télécharger : liste-des-deliberations-1.pdf

 

compte-rendu-conseil-municipal-du-10-septembre-2026.pdf

 

Séance du 25 juin 2026

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte financier unique 2025 – Budget commune.
  2. Approbation du compte financier unique 2025 – Budget assainissement.
  3. Affectation des résultats 2025 – Budget commune.
  4. Affectation des résultats 2025 – Budget assainissement.
  5. Subventions aux associations 2026.
  6. Redevance GRDF 2026.
  7. Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique de gaz naturel.
  8. Demande de fonds de concours CCCY - Travaux de voirie.
  9. Mise à jour des tarifs municipaux.
  10. Désignation des délégués au CNAS.
  11. Création d’une instance « conseil des sages » et adhésion à la Fédération française Villages et Villes Sages.
  12. Remboursement aux élus des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à son domicile.
  13. Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet.
  14. Création d’un emploi d’adjoint territorial d’animation à temps non complet.
  15. Questions diverses.

Documents à télécharger : liste-des-deliberations.pdf

deliberations-du-25-juin-2026.pdf

compte-rendu-du-25-juin-2026.pdf

compte-financier-unique-2025-commune.pdf

compte-financier-unique-2025-assainissement.pdf

 

Séance du 23 avril 2026

 Ordre du jour :

  1. Vote du budget primitif 2026 de la commune.
  2. Vote du budget primitif 2026 de l’assainissement.
  3. Vote des taux des taxes locales 2026.
  4. Rapport de la CLECT.
  5. Renouvellement de la commission consultative des impôts directs (CCID).
  6. Désignation du référent déontologue.
  7. Désignation du délégué à la Mission Locale Intercommunale de Rambouillet.
  8. Questions diverses

Documents à télécharger : deliberations-du-23-avril-2026.pdf

budget-primitif-commune-2026.pdf

budget-primitif-assainissement-2026.pdf

compte-rendu-du-conseil-du-23-avril-2026.pdf

 

Séance du 30 mars 2026

 Ordre du jour :

  1. Formation des commissions communales et fixation du nombre de membres.
  2. Elections des membres des commissions communales.
  3. Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO).
  4. Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP).
  5. Désignation des élus délégués au sein des syndicats et organismes divers.
  6. Désignation des élus délégués au conseil d’administration de la caisse des écoles.
  7. Désignation des élus délégués au conseil d’administration du CCAS.
  8. Indemnités de fonction des élus.
  9. Délégation permanente du conseil municipal au maire.
  10. Participation à la complémentaire santé des agents communaux.
  11. Questions diverses

Documents à télécharger : deliberations-du-30-mars-2026.pdf

compte-rendu-du-conseil-municipal-du-30-mars-2026.pdf

 

 

Séance du 20 mars 2026

 Ordre du jour :

  1. Election du maire.
  1. Fixation du nombre d’adjoints.
  1. Election des adjoints.
  1. Lecture de la charte de l’élu local
  1. Questions diverses


Documents à télécharger : 

compte-rendu-conseil-municipal-d-installation-du-20-mars-2026.pdf

deliberations-du-20-mars-2026.pdf