Décembre 2023
Séance du 19 décembre 2023
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
1 Approbation des nouveaux statuts CCCY- Crèche « Cœurs d’enfants »
2 Prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
3. Prime comptable
Document à télécharger : Compte rendu 19
Septembre 2023
Séance du 25 septembre 2023
1. Vote du budget supplémentaire 2023 commune 2. Approbation de la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 1er janvier 2024 – budget commune et assainissement 3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - ECCR 4. Limitation à 40% de l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés 5. Versement des subventions aux association année 2023
Document à télécharger : Compte rendu CM 29-09
Juin 2023
Séance du 09 juin 2023
1 Désignation des délégués et des délégués suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023 2. Approbation du compte de gestion du receveur de l’exercice 2022 : Commune et Assainissement 3. Approbation du compte administratif de l’exercice 2022: Commune et Assainissement 4. Affectation du Résultat 2022 – Budget Commune M14 5. Affectation du Résultat 2022 – Budget Commune M49 6. Proposition de délibération pour une demande de mise à jour et la réalisation de travaux d’entretien, auprès du Département 7. Vote des Subventions aux associations
Document à télécharger : compte rendu du 09062023
Avril 2023
Séance du 14 avril 2023
1 Reprise anticipée 2022 – Budget M49
2. Vote du Budget primitif 2023 Commune et Assainissement
3. Délibération votant les taux des taxes locales 2023
4. Délibération autorisant le versement d’une subvention voyage humanitaire pour l’association
5. Autorisation demande subvention régionale « îlot de fraicheur » pour la création du potager de l’école communale
6. Autorisation Demande Subvention fond vert rénovation éclairage public communal
7. Autorisation Demande Subvention fond vert rénovation énergétique des bâtiments communaux : mairie-école
8. Vote du Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
9. Vote du Rapport du délégataire SAUR 2022
10. Réseau au Fil des Pages : gratuité des prêts de DVD
Document à télécharger : compte rendu du 14042023
Janvier 2023
Séance du 16 janvier 2023
1. Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget de la commune 2023
2. Demande de solde de subvention auprès du Conseil départemental PROGRAMME TRIENNALE
DE VOIRIE 2020-2022, Route des Haizette
3. Autorisation donnée à Monsieur le maire de renouveler le bail commercial de l’établissement « auberge du chasseur » à la société STACO FOOD
4. Rapports annuel 2021 SYRAE
Document à télécharger : compte rendu du 16012023