Décembre 2018
Séance du 06 décembre 2018
- APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
- VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA COMMUNE 2018
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité
Monsieur le Maire propose que le point suivant soit rajouté à l’ordre du jour :
DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE
Document à télécharger : cr_cm_06122018
Octobre 2018
Séance du 15 octobre 2018
- DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER UN FOND DE CONCOURS DE LA CCCY POUR LE FINANCEMENT DE LA MAM
- DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A DEMANDER UN FOND D’INVESTISSEMENT DEPARTEMENTAL POUR LA SECURISATION AUX ABORDS DES ETABLISSEMENTS FREQUENTES PAR DES ENFANTS
- DELIBERATION INSTAURANT L’OBLIGATION DE DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX POUR LES DIVISIONS NON CONSTITUTIVES DE LOTISSEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
- DELIBERATION PORTANT SUR L’ETABLISSEMENT DE LA LISTE DES SEPULTURES (CONCESSIONS TRENTENAIRES) DEVANT ETRE REPRISE PAR LA COMMUNE PRESENTANT UN INTERET D’ART OU D’HISTOIRE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL
Document à télécharger : cr_cm_15102018
Juillet 2018
Séance du 19 juillet 2018
Pacte de préférence pour la cession du droit au bail de l’auberge des chasseurs
Document à télécharger : cr_cm_19072018
Juin 2018
Séance du 29 juin 2018
- AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2017 ASSAINISSEMENT
- VOTE DES COMPTES DE GESTION 2017 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT
- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIF 2017 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT
- DEMANDE DE SUBVENTION AU PNR « OUTILLAGE ZERO PHYTO »
DEMANDE DE SUBVENTION AU PNR « MICRO PELLE CURAGE FOSSE»
- REVALORISATION EXCEPTIONNELLE SUR UNE MOIS D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE POUR TACHES ADMINISTRATIVES
- ADHESION AU PROGRAMME « CIG » DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL
Document à télécharger : compte rendu du 29062018
Avril 2018
Séance du 08 avril 2018
- - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT 2017.
- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE ET DU SERVICE DES EAUX 2018
- DELIBERATION VOTANT LES TAUX DES TAXES LOCALES 2017
- ADHESION AU DISPOSITIF « PARTICIPATION CITOYENNE » DE LA GENDARMERIE NATIONALE
- DELIBERATION APPROUVANT LE RAPPORT DE LA CLECT 2017
- DELIBERATION APPROUVANT LE RAPPORT DU SERVICE ASSAINISSEMENT 2017 DE LA SAUR
- Délibération concernant le renouvellement de l’attribution du logement communal de la route de la surie
Document à télécharger : cm_09042018