Octobre 2017

Séance du 20 octobre 2017

- - PLAN LOCAL D'URBANISME : ARRETE DU PROJET AVANT CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

 

Questions diverses

Document à télécharger : cr_cm_20102017

Septembre 2017

Séance du 29 septembre 2017

- -délibération approuvant une demande d'aide financière au titre de la DSIL 2017 ruralité pour le projet intitulé  « Création d'une maison d'assistante maternelle ».

-  mise à jour des tarifs des prestations municipales

Document à télécharger : cr_cm_29092017

Juin 2017

Séance du 08 juin 2017

- - RETRAIT DE LA DELIBERATION D'APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME ET DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

-  ADOPTION D'UN AGENDA ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'AP) et pour l'AUTORISATION A SIGNER etPRESENTER LA DEMANDE D'AD'AP 2017

Document à télécharger : cr_cm_08062017

Mai 2017

Séance du 09 mai 2017

- VOTE DES COMPTES DE GESTION 2016 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2017

- ADJUDICATIONS AMIABLES DE DEUX BAUX DE CHASSE

- ADHESION AU PROGRAMME « ZERO PHYTO » DU PNR

 

Rajout à l'ordre du jour : Affectation des résultats 2016 commune et M49

Document à télécharger : cr_cm_9052017

Mars 2017

Séance du 10 mars 2017

- approbation du Plan Local d'Urbanisme

- Droit de préemption urbain. - Zones U du PLU de Grosrouvre

- modification de la demande de subvention de réserve parlementaire du sénat pour le projet de création d'une maison des Assistantes Maternelles

- attribution de compensation 2017 versée par la CCCY

- dépôt du dossier du contrat rural

Monsieur le Maire propose à l'assemblée que deux points soient rajoutés à l'ordre du jour :

- demande de subvention de réserve parlementaire à la CAF pour le projet de création d'une maison des Assistantes Maternelles

- dématérialisation des convocations aux conseillers municipaux

Document à télécharger : cr_cm_10032017

Janvier 2017

Séance du 27 janvier 2017

- autorisation donnée à Monsieur le Maire à lancer la consultation ayant pour objet : l'attribution d'un marché (procédure adaptée) de maîtrise d'œuvre pour la création d'un atelier technique communal, la création d'un stationnement et la réhabilitation des sanitaires de l'école.

- adoption du rapport annuel du délégataire du système d'assainissement 2015

- délibération rectificative Travaux d'accessibilité de l'agence postale communale aux personnes à mobilité réduite. Demande de subvention DETR

- Délibération rectificative Travaux d'accessibilité de l'agence postale communale aux personnes à mobilité réduite Demande de subvention réserve parlementaire

Questions diverses

Document à télécharger : cr_cm_27012017