Décembre 2016

Séance du 15 décembre 2016

- Vote du budget supplémentaire commune

- Lancement d'une campagne de mobilisation du mécénat populaire pour la participation au financement du projet du conservatoire des chênes

- délibération pour la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire des agents tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)

Mise en place d'un compte épargne temps (CET)

- détermination du loyer du logement communal situé 2 route des aubris

- indemnités de conseil versées au percepteur année 2016

- avis sur le rapport annuel de la CLECT

Document à télécharger : cr_cm_15122016

Septembre 2016

Séance du 23 septembre 2016

- SILY - Modification et mise à jour des statuts

- Mise à jour des tarifs des prestations municipales (brocante)

- autorisation de demande de subvention du fond d'urgence du conseil départemental des Yvelines

- autorisation pour procéder au remboursement des frais pédagogiques des TAP 2016/2017 du professeur d'Anglais Madame TEMPLETON

Document à télécharger : cr_23092016_cm

Juin 2016

Séance du 23 juin 2016

- VOTE DES COMPTES DE GESTION 2015 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIF 2015 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- AFFECTATIONS DES RESULTATS 2015 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT

- ADHESION AU SYNDICAT « YVELINES NUMERIQUES »

- VOTE DES TARIFS DES PRESTATIONS DE SERVICES MUNICIPAUX

- PLAN LOCAL D'URBANISME : ARRETE DU PROJET AVANT CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

Document à télécharger : cr_cm_23062016

Mars 2016

Séance du 19 mars 2016

- autorisation donnée à Monsieur le Maire à lancer la consultation ayant pour objet : l'attribution d'un marché (procédure adaptée) de maîtrise d'œuvre pour la création d'un atelier technique communal, la création d'un stationnement et la réhabilitation des sanitaires de l'école.

- adoption du rapport annuel du délégataire du système d'assainissement 2015

- délibération rectificative Travaux d'accessibilité de l'agence postale communale aux personnes à mobilité réduite. Demande de subvention DETR

- Délibération rectificative Travaux d'accessibilité de l'agence postale communale aux personnes à mobilité réduite Demande de subvention réserve parlementaire

Questions diverses

Document à télécharger : cr_cm19032016

Février 2016

Séance du 05 février 2016

Ordre du jour :

1)- dissolution du SICESMA - Répartition des comptes financiers entre les communes membres

2) - autorisation d'ouverture des crédits d'investissements commune et assainissement budget 2016

3)- Travaux d'accessibilité de l'agence postale communale aux personnes à mobilité réduite PMR.

3-1) demande de subvention réserve parlementaire

3-2) demande de subvention DETR.

4)- délibération autorisant Monsieur le Maire à défendre les intérêts de la commune dans l'affaire Talamona

Monsieur le Maire propose à l'assemblée que le point 4) soit modifié par l'intitulé suivant : « délégation permanente autorisant le Maire à ester en justice »

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité

Document à télécharger : cr_cm_05022016